Le Conseil Municipal
Équipe Municipale
Le Conseil Municipal de Rivecourt est constitué des membres suivant :
Le Maire : Annick LEFEBVRE
1er Adjoint : Véronique GUERLIN
2e Adjoint : Marc PINEL
Conseillers Municipaux : Marie-José BLANQUET,Gérard BOUDESOCQUE, Fabienne DUTEIL, Anne-Sofia GUIGANTON, Grégory HUCHETTE, José PASSET, Christophe SPAULT, Serge VITTAZ, Marcel WAROUX.
Affichage légal
Conseils Municipaux
Arrêtés Municipaux
38/2019 Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement – Fête du village du samedi 14 septembre 2019
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39/2019 Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement pour l’Inauguration de la mairie du samedi 14 septembre 2019
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49/2019 Arrêté Municipal prescrivant le ramonage annuel des fours, fourneaux et cheminées
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Arrêtés Préfectoraux
Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l’Oise
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Arrêté réglementant l’agrainage de dissuasion du sanglier pendant la période de confinement liée à la prévention de la propagation du virus covid-19 afin de protéger les cultures agricoles du 16 avril 2020
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Arrêté prorogeant l’arrêté portant interdiction d’accès du public dans les forêts de Hez, Laigue, Ermenonville, Chantilly, Halatte et Compiègne du 16 avril 2020Télécharger
Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2020 dans le département de l’Oise du 10 mars 2020Télécharger
Arrêté réglementant l’exercice de le pêche de la carpe à toute heure pour l’année 2020 dans le département de l’Oise du 10 mars 2020Télécharger
Arrêté prorogeant l’arrêté portant interdiction des rassemblements dans le département de l’Oise du 11 mars 2020Télécharger
Arrêté réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte-tenu de la sécheresse du 10 mars 2020Télécharger
Arrêté portant sur le classement des nuisibles du groupe 3 et les modalités de régulation sur la période comprise entre le 1er juillet 2019 et le 30 juin 2020
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Arrêté relatif à l’organisation de la lutte contre l’Erismature rousse (Oxyura jamaicensis) pour la période 2019-2024 dans le département de l’Oise
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Affiche « Détenteurs de porcs ou de sangliers : déclaration obligatoire et vigilance PPA »Télécharger
Enquêtes Publiques
Société BREZILLON
Avis d’enquête publique relative à une demande d’autorisation environnementale pour l’extension d’un centre de transit, de regroupement et de traitement de terres inertes et polluées sur la commune de Longueil-Sainte-Marie
Ce dossier est consultable sur un poste informatique mis à la disposition dans la Commune de Longueil-Sainte-Marie et sur le site suivant :
http://dae-brezillon-longueilsaintemarie.enquetpublique.net
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Avis d’enquête publique relative à une demande d’autorisation environnementale pour l’extension d’un centre de transit, de regroupement et de traitement de terres inertes et polluées sur la commune de Longueil-Sainte-Marie
Ce dossier est consultable sur un poste informatique mis à la disposition dans la Commune de Longueil-Sainte-Marie et sur le site suivant :
http://dae-brezillon-longueilsaintemarie.enquetpublique.net
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Rivecourt’Oise