Le Conseil Municipal
Équipe Municipale
Le Maire
Grégory HUCHETTE
1er Adjoint
Marie-José BLANQUET
2e Adjoint
Marc PINEL
3e Adjoint
Françoise DEBEAUPUIS
Conseillers Municipaux
Agnès CHARLET
Véronique GUERLIN
Pascale TOCATLIAN
Mireille CARDOT
Stéphane DELAHAYE
Grégory CHAFFOIS
José PASSET
Eric ROULLET
Philippe CARRÉ
Serge VITTAZ
Marcel WAROUX
Affichage légal
Conseils Municipaux
Arrêtés Municipaux
A24/2021 : Arrêté règlementant la circulation lors de travaux d’élagage ou d’abattage d’arbresTélécharger
Arrêtés Préfectoraux
Arrêté règlementant l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2021 dans le département de l’Oise
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Arrêté préfectoral portant autorisation relatif à une demande d’autorisation préalable d’exploiter à Monsieur Alexandre DUGROSPREZ
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Arrêté préfectoral portant autorisation relatif à une demande d’autorisation préalable d’exploiter à Monsieur Sylvain
CARDON
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CARDON
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Arrêté préfectoral complétant l’arrêté préfectoral du 20 juillet 2020 prescrivant la révision du plan de prévention des risques d’inondation pour la rivière Oise, section Compiègne/Pont-Sainte-Maxence et portant prescription du plan de prévention des risques d’inondation pour la rivière Oise sur la commune de Bazicourt
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Arrêté préfectoral portant prescription de la révision du plan de prévention des risques d’inondation pour la rivière Oise, section Compiègne/Pont-Sainte-Maxence et portant prescription du plan de prévention des risques d’inondation pour la rivière Oise sur la commune de Rivecourt du 20 juillet 2020
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Arrêté préfectoral portant abrogation, d’une part, de l’arrêté préfectoral du 4 décembre 2014 relatif à la révision du plan de prévention des risques d’inondation pour la rivière de l’Oise, section Compiègne/Pont-Sainte-Maxence et portant prescription du plan de prévention des risques d’inondation pour la rivière de l’Oise sur la commune de Bazicourt et, d’autre part, de l’arrêté préfectoral du 26 octobre 2017 prescrivant une prorogation de délai pour la révision du plan de prévention des risques d’inondation pour la rivière de l’Oise, section Compiègne/Pont-Sainte-Maxence, et la prescription du plan de prévention des risques d’inondation pour la rivière de l’Oise sur la commune de Bazicourt du 17 juillet 2020
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Arrêté autorisant Monsieur Olivier LEVIEL lieutenant de louveterie, à réguler le renard du 29 juin 2020
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Arrêté portant sur le classement des Espèces Susceptibles d’Occasionner des Dégâts (ESOD) du groupe 3 et les modalités de régulation sur la période comprise entre le 1er juillet 2020 et le 30 juin 2021
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Arrêté relatif à l’ouverture de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le département de l’Oise
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Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l’Oise
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Arrêté relatif à l’organisation de la lutte contre l’Erismature rousse (Oxyura jamaicensis) pour la période 2019-2024 dans le département de l’Oise
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Enquêtes Publiques
Rivecourt’MAG