Le Conseil Municipal
Équipe Municipale
Le Maire
Grégory HUCHETTE
1er Adjoint
Marie-José BLANQUET
2e Adjoint
Marc PINEL
3e Adjoint
Françoise DEBEAUPUIS
Conseillers Municipaux
Agnès CHARLET
Véronique GUERLIN
Pascale TOCATLIAN
Mireille CARDOT
Stéphane DELAHAYE
Grégory CHAFFOIS
José PASSET
Eric ROULLET
Philippe CARRÉ
Serge VITTAZ
Marcel WAROUX
Affichage légal
Conseils Municipaux
Arrêtés Municipaux
38/2019 Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement – Fête du village du samedi 14 septembre 2019
Télécharger
Télécharger
39/2019 Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement pour l’Inauguration de la mairie du samedi 14 septembre 2019
Télécharger
Télécharger
49/2019 Arrêté Municipal prescrivant le ramonage annuel des fours, fourneaux et cheminées
Télécharger
Télécharger
Arrêtés Préfectoraux
Arrêté préfectoral portant prescription de la révision du plan de prévention des risques d’inondation pour la rivière Oise, section Compiègne/Pont-Sainte-Maxence et portant prescription du plan de prévention des risques d’inondation pour la rivière Oise sur la commune de Rivecourt du 20 juillet 2020
Télécharger
Télécharger
Arrêté préfectoral portant abrogation, d’une part, de l’arrêté préfectoral du 4 décembre 2014 relatif à la révision du plan de prévention des risques d’inondation pour la rivière de l’Oise, section Compiègne/Pont-Sainte-Maxence et portant prescription du plan de prévention des risques d’inondation pour la rivière de l’Oise sur la commune de Bazicourt et, d’autre part, de l’arrêté préfectoral du 26 octobre 2017 prescrivant une prorogation de délai pour la révision du plan de prévention des risques d’inondation pour la rivière de l’Oise, section Compiègne/Pont-Sainte-Maxence, et la prescription du plan de prévention des risques d’inondation pour la rivière de l’Oise sur la commune de Bazicourt du 17 juillet 2020
Télécharger
Télécharger
Arrêté autorisant Monsieur Olivier LEVIEL lieutenant de louveterie, à réguler le renard du 29 juin 2020
Télécharger
Télécharger
Arrêté portant sur le classement des Espèces Susceptibles d’Occasionner des Dégâts (ESOD) du groupe 3 et les modalités de régulation sur la période comprise entre le 1er juillet 2020 et le 30 juin 2021
Télécharger
Télécharger
Arrêté relatif à l’ouverture de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le département de l’Oise
Télécharger
Télécharger
Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l’Oise
Télécharger
Télécharger
Arrêté réglementant l’agrainage de dissuasion du sanglier pendant la période de confinement liée à la prévention de la propagation du virus covid-19 afin de protéger les cultures agricoles du 16 avril 2020
Télécharger
Télécharger
Arrêté prorogeant l’arrêté portant interdiction d’accès du public dans les forêts de Hez, Laigue, Ermenonville, Chantilly, Halatte et Compiègne du 16 avril 2020Télécharger
Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2020 dans le département de l’Oise du 10 mars 2020Télécharger
Arrêté réglementant l’exercice de le pêche de la carpe à toute heure pour l’année 2020 dans le département de l’Oise du 10 mars 2020Télécharger
Arrêté prorogeant l’arrêté portant interdiction des rassemblements dans le département de l’Oise du 11 mars 2020Télécharger
Arrêté réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte-tenu de la sécheresse du 10 mars 2020Télécharger
Arrêté portant sur le classement des nuisibles du groupe 3 et les modalités de régulation sur la période comprise entre le 1er juillet 2019 et le 30 juin 2020
Télécharger
Télécharger
Arrêté relatif à l’organisation de la lutte contre l’Erismature rousse (Oxyura jamaicensis) pour la période 2019-2024 dans le département de l’Oise
Télécharger
Télécharger
Enquêtes Publiques
Société BREZILLON
Avis d’enquête publique relative à une demande d’autorisation environnementale pour l’extension d’un centre de transit, de regroupement et de traitement de terres inertes et polluées sur la commune de Longueil-Sainte-Marie
Ce dossier est consultable sur un poste informatique mis à la disposition dans la Commune de Longueil-Sainte-Marie et sur le site suivant :
http://dae-brezillon-longueilsaintemarie.enquetpublique.net
Télécharger
Avis d’enquête publique relative à une demande d’autorisation environnementale pour l’extension d’un centre de transit, de regroupement et de traitement de terres inertes et polluées sur la commune de Longueil-Sainte-Marie
Ce dossier est consultable sur un poste informatique mis à la disposition dans la Commune de Longueil-Sainte-Marie et sur le site suivant :
http://dae-brezillon-longueilsaintemarie.enquetpublique.net
Télécharger
Rivecourt’MAG