Aller au contenu
  • Nous contacter
  • 03 44 41 18 64
Mairie de Rivecourt
  • Ma Ville
  • Vie municipale
  • Pratique
  • Participez
  • Recherche
Fermer
  • Bienvenue à Rivecourt
  • Histoire et patrimoine
  • Balades et parcs
  • Rivecourt Mag
Bienvenue à Rivecourt
Histoire et patrimoine
Balades et parcs
Rivecourt Mag
  • Equipe municipale
  • Les commissions
  • Compte rendus des conseils municipaux
  • Arrétés municipaux et préfectoraux
  • Budget
  • Tarifs municipaux
  • Élections
Equipe municipale
Les commissions
Compte rendus des conseils municipaux
Arrétés municipaux et préfectoraux
Budget
Tarifs municipaux
Élections
  • Etat civil et démarches administratives
  • Urbanisme
  • Vie scolaire
  • Cadre de vie
  • Vie associative
  • Annuaire des commerces et entreprises
  • Liens utiles
Etat civil et démarches administratives
Urbanisme
Vie scolaire
Cadre de vie
Vie associative
Annuaire des commerces et entreprises
Liens utiles
  • Réunions publiques
  • Monsieur le maire j'ai une idée
  • Je vous signale que ...
Réunions publiques
Monsieur le maire j'ai une idée
Je vous signale que ...
  1. Mairie de Rivecourt
  2. Etat civil et démarches administratives
  3. Associations

Associations

Publié le 26/02/2023

Dossier

Douane

Vérifié le 01 octobre 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)

Transfert d’argent

  • Argent transféré de la France à l’étranger
  • Argent transféré en France depuis l’étranger

Transfert de marchandises

  • Marchandises arrivant en France
  • Marchandises quittant la France

Droits de douane, taxes et franchises

  • Achats effectués à l’étranger
  • S’installer en France

Alcool et tabac

  • Rapporter du tabac de l’étranger
  • Rapporter de l’alcool de l’étranger

Questions ? Réponses !

  • Douanes : comment se déroule le contrôle du voyageur ?

  • Acheter un véhicule en Europe : quelles formalités douanières ?

  • Douane : comment rapatrier un bien hérité de l’étranger ?

Et aussi

  • Vente en détaxe aux touristes

    Fiscalité

Pour en savoir plus

  • Voyage hors UE : carte de libre circulation pour vos marchandises

    Ministère chargé des finances

  • Achats à distance entre particuliers

    Ministère chargé des finances

  • Transports d’animaux, de plantes et d’espèces menacées dans l’Union européenne

    Commission européenne

  • Voyager en Europe avec des produits d’origine animale

    Commission européenne

  • À l’import ou à l’export : une obligation, déclarer sa marchandise

    Ministère chargé des finances

© Direction de l’information légale et administrative

Partager :

Lundi : 16h00 à 18h00

Sur rendez-vous de 18h00 à 19h00

Jeudi : 16h00 à 18h00

Adresse
2, rue de la Mairie
60126 Rivecourt

Tél : 03 44 41 18 64

Nous contacter

  • Gérer mes cookies
  • Crédits
  • Plan du site
  • Accessibilité
  • Politique de confidentialité
Revenir en haut de page