Arrêté préfectoral réglementant l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2026 dans le département de l’Oise
- Arrêté préféctoral
- Publié le 6 janvier 2026 à 13h42
Arrêté préfectoral réglementant l’exercice de la pêche à la carpe pour l’année 2026 dans le département de l’Oise
- Arrêté préféctoral
- Publié le 6 janvier 2026 à 13h37
Arrêté n°32/2025 portant interdiction de nourrir les chats errants et autres animaux
- N°32/2025
- Arrêté municipal
- Publié le 24 novembre 2025 à 17h31
Arrêté n°34/2025 réglementant la circulation et le stationnement – Travaux de réaménagement de la Place Saint-Wandrille
- N°34/2025
- Arrêté municipal
- Publié le 18 novembre 2025 à 08h47
Arrêté n°29/2025 portant création d’un point d’arrêt PROVISOIRE du réseau interurbain Régional à RIVECOURT
- N°29/2025
- Arrêté municipal
- Publié le 23 octobre 2025 à 11h04
Arrêté n°24/2025 réservant un espace à l’affichage d’opinion
- N°24/2025
- Publié le 2 octobre 2025 à 17h38
Arrêté n°23/2025 prescrivant le ramonage annuel des fours, fourneaux et cheminées
- N°23/2025
- Publié le 30 septembre 2025 à 08h46
Arrêté préfectoral fixant le nombre minimum et maximum de daims à prélever au titre du plan de chasse dans le département de l’Oise pour la campagne 2025-2026
- Arrêté préféctoral
- Publié le 13 juin 2025 à 14h05
Arrêté préfectoral fixant le nombre minimum et maximum de chevreuils à prélever au titre du plan de chasse dans le département de l’Oise pour la campagne 2025-2026
- Arrêté préféctoral
- Publié le 13 juin 2025 à 14h04
Arrêté relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département de l’Oise
- Arrêté préféctoral
- Publié le 13 juin 2025 à 14h03
Arrêté fixant les obligations de gestion du sanglier sur les communes identifiées en point noir pour la campagne cynégétique 2025-2026 dans le département de l’Oise
- Arrêté préféctoral
- Publié le 13 juin 2025 à 14h01
Arrêté portant sur le classement des espèces susceptibles d’occasionner les dégâts (ESOD) du groupe 3 et les modalités de régulation sur la période comprise entre le 1er juillet 2025 et le 30 juin 2026 dans le département de l’Oise
- Arrêté préféctoral
- Publié le 13 juin 2025 à 13h57