Annonces légales

Arrêté prescrivant l’entretien des trottoirs et l’élagage des plantations le long des voies publiques.

• N°57/2024
• Arrêté municipal
• Publié le 9 juillet 2024 à 09h28

• DESHERBAGE (448,70 Ko, pdf)

SNCF – TRAVAUX FERROVIAIRES du 29/07/2024 au 13/09/2024

• N°48/2024
• Publié le 8 juillet 2024 à 09h01

• Annexe 1 - Plan de localisation travaux Rivecourt (185,12 Ko, pdf)

Réglementation de la circulation et du stationnement

• Arrêté municipal
• Publié le 17 juin 2024 à 09h28

Arrêté portant réglementation de la fête de la musique

• N°46.2024
• Arrêté municipal
• Publié le 12 juin 2024 à 09h34

Arrêté municipal sur la circulation et le stationnement retraite aux flambeaux musicale

• N°39.2024
• Publié le 31 mai 2024 à 11h55

A37.2024 – Arrêté portant réglementation d’un tir d’artifice de divertissement

• N°37/2024
• Arrêté municipal
• Publié le 31 mai 2024 à 11h41

Arrêté portant sur le classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) du groupe 3 et les modalités de régulation sur la période comprise entre le 1er juillet 2024 et le 30 juin 2025 dans le département de l’Oise

• Arrêté préféctoral
• Publié le 31 mai 2024 à 08h34

Arrêté relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département de l’Oise

• Arrêté préféctoral
• Publié le 31 mai 2024 à 08h31

Arrêté portant réglementation de la circulation des animaux domestiques sur les voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que sur les domaines publics ou privés de la commune de Rivecourt

• N°13/2024
• Arrêté municipal
• Publié le 8 mars 2024 à 10h18 par Le Maire de Rivecourt

Arrêté autorisant Monsieur Olivier LEVIEL, lieutenant de louveterie à réguler les sangliers sur les secteurs n°6 et n°10

• Arrêté préféctoral
• Publié le 7 mars 2024 à 16h37

• Carte_LL_2020-2024 (1,40 Mo, pdf)

Arrêté prescrivant le déneigement des trottoirs par les habitants

• N°A06/2024
• Arrêté municipal
• Publié le 19 janvier 2024 à 15h35