Aller au contenu
  • Nous contacter
  • 03 44 41 18 64
Mairie de Rivecourt
  • Ma Ville
  • Vie municipale
  • Pratique
  • Participez
  • Recherche
Fermer
  • Bienvenue à Rivecourt
  • Histoire et patrimoine
  • Balades et parcs
  • Rivecourt Mag
Bienvenue à Rivecourt
Histoire et patrimoine
Balades et parcs
Rivecourt Mag
  • Equipe municipale
  • Les commissions
  • Compte rendus des conseils municipaux
  • Arrétés municipaux et préfectoraux
  • Budget
  • Tarifs municipaux
  • Élections
Equipe municipale
Les commissions
Compte rendus des conseils municipaux
Arrétés municipaux et préfectoraux
Budget
Tarifs municipaux
Élections
  • Etat civil et démarches administratives
  • Urbanisme
  • Vie scolaire
  • Cadre de vie
  • Vie associative
  • Annuaire des commerces et entreprises
  • Liens utiles
Etat civil et démarches administratives
Urbanisme
Vie scolaire
Cadre de vie
Vie associative
Annuaire des commerces et entreprises
Liens utiles
  • Réunions publiques
  • Monsieur le maire j'ai une idée
  • Je vous signale que ...
Réunions publiques
Monsieur le maire j'ai une idée
Je vous signale que ...
  1. Mairie de Rivecourt
  2. Etat civil et démarches administratives
  3. Famille – Scolarité

Famille – Scolarité

Dossier

Évolutions et dissolution d’une association

Vérifié le 04 octobre 2021 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)

  • Modification des statuts
  • Changement dans l’administration
  • Évolution des ressources
  • Dissolution

  • Modification d’une association (e-modification)

    Téléservice

  • Modification d’une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution)

    Formulaire

  • Consulter les annonces des associations et fondations

    Outil de recherche

Questions ? Réponses !

  • Quelle est la procédure pour exclure un membre d’une association ?

  • Quels sont les délais de conservation des documents d’une association ?

  • Comment obtenir le récépissé de déclaration de modification d’une association ?

Et aussi

  • Création d’une association

    Formalités administratives d’une association

© Direction de l’information légale et administrative

Partager :

Lundi : 16h00 à 18h00

Sur rendez-vous de 18h00 à 19h00

Jeudi : 16h00 à 18h00

Adresse
2, rue de la Mairie
60126 Rivecourt

Tél : 03 44 41 18 64

Nous contacter

  • Gérer mes cookies
  • Crédits
  • Plan du site
  • Accessibilité
  • Politique de confidentialité
Revenir en haut de page