Aller au contenu
  • Nous contacter
  • 03 44 41 18 64
Mairie de Rivecourt
  • Ma Ville
  • Vie municipale
  • Pratique
  • Participez
  • Recherche
Fermer
  • Bienvenue à Rivecourt
  • Histoire et patrimoine
  • Balades et parcs
  • Rivecourt Mag
Bienvenue à Rivecourt
Histoire et patrimoine
Balades et parcs
Rivecourt Mag
  • Equipe municipale
  • Les commissions
  • Compte rendus des conseils municipaux
  • Arrétés municipaux et préfectoraux
  • Budget
  • Tarifs municipaux
  • Élections
Equipe municipale
Les commissions
Compte rendus des conseils municipaux
Arrétés municipaux et préfectoraux
Budget
Tarifs municipaux
Élections
  • Etat civil et démarches administratives
  • Urbanisme
  • Vie scolaire
  • Cadre de vie
  • Vie associative
  • Annuaire des commerces et entreprises
  • Liens utiles
Etat civil et démarches administratives
Urbanisme
Vie scolaire
Cadre de vie
Vie associative
Annuaire des commerces et entreprises
Liens utiles
  • Réunions publiques
  • Monsieur le maire j'ai une idée
  • Je vous signale que ...
Réunions publiques
Monsieur le maire j'ai une idée
Je vous signale que ...
  1. Mairie de Rivecourt
  2. Etat civil et démarches administratives
  3. Famille – Scolarité

Famille – Scolarité

Dossier

Représentation du personnel dans l’entreprise

Vérifié le 30 juin 2022 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)

  • Comité social et économique (CSE)
  • Délégué syndical
  • Représentant de la section syndicale (RSS)

Questions ? Réponses !

  • Comment se déroulent les réunions du CSE ?

  • En quoi consiste le droit d’alerte du CSE ?

  • Quels sont les moyens d’action du CSE ?

  • Qu’est-ce que la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) ?

  • Syndicat dans l’entreprise : quelles sont les règles ?

  • Qu’est-ce qu’un syndicat représentatif dans l’entreprise ?

  • Qu’est-ce qu’une section syndicale ?

  • Le délégué du personnel (DP) existe-t-il toujours ?

  • Le CHSCT existe-t-il toujours ?

  • Le comité d’entreprise (CE) existe-t-il toujours ?

  • L’instance unique des représentants du personnel (IRP) existe-t-elle toujours ?

  • La délégation unique du personnel (DUP) existe-t-elle toujours ?

  • CSE : quand l’employeur doit-il organiser des élections partielles ?

Et aussi

  • Obligations de l’employeur

    Ressources humaines

© Direction de l’information légale et administrative

Partager :

Lundi : 16h00 à 18h00

Sur rendez-vous de 18h00 à 19h00

Jeudi : 16h00 à 18h00

Adresse
2, rue de la Mairie
60126 Rivecourt

Tél : 03 44 41 18 64

Nous contacter

  • Gérer mes cookies
  • Crédits
  • Plan du site
  • Accessibilité
  • Politique de confidentialité
Revenir en haut de page