Arrêté ordonnant à M. Marc SENECHAL, Lieutenant de louveterie, de détruire les sangliers afin de protéger des semis agricoles sur l’intégralité de sa circonscription
- Arrêté préféctoral
- Publié le 21 mars 2025 à 09h26
Arrêté préfectoral portant sur l’organisation de la lutte contre l’Erismature rousse (Oxyura jamaicensis) pour la période 2025-2029
- Arrêté préféctoral
- Publié le 18 mars 2025 à 13h27
Arrêté préfectoral relatif au transport des bois ronds dans le département de l’Oise
- Arrêté préféctoral
- Publié le 14 mars 2025 à 08h55
Arrêté portant nomination des lieutenants de louveterie pour le département de l’Oise et fixant le nombre et les délimitations de leurs circonscriptions.
- Arrêté préféctoral
- Publié le 14 janvier 2025 à 11h59
Arrêté portant prise de possession d’immeubles sans maître
- N°A72/2024
- Arrêté municipal
- Publié le 12 décembre 2024 à 14h41
Arrêté prescrivant l’entretien des trottoirs et l’élagage des plantations le long des voies publiques.
- N°57/2024
- Arrêté municipal
- Publié le 9 juillet 2024 à 09h28
Réglementation de la circulation et du stationnement
- Arrêté municipal
- Publié le 17 juin 2024 à 09h28
Arrêté portant réglementation de la fête de la musique
- N°46.2024
- Arrêté municipal
- Publié le 12 juin 2024 à 09h34
Arrêté portant sur le classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) du groupe 3 et les modalités de régulation sur la période comprise entre le 1er juillet 2024 et le 30 juin 2025 dans le département de l’Oise
- Arrêté préféctoral
- Publié le 31 mai 2024 à 08h34
Arrêté relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département de l’Oise
- Arrêté préféctoral
- Publié le 31 mai 2024 à 08h31
Arrêté portant réglementation de la circulation des animaux domestiques sur les voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que sur les domaines publics ou privés de la commune de Rivecourt
- N°13/2024
- Arrêté municipal
- Publié le 8 mars 2024 à 10h18 par Le Maire de Rivecourt
Arrêté prescrivant le déneigement des trottoirs par les habitants
- N°A06/2024
- Arrêté municipal
- Publié le 19 janvier 2024 à 15h35